Jean-Yves Roux

Jean-Yves Roux

Sénateur — Alpes de Haute-Provence

RDSE Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.6%
participation aux scrutins
(900/904)
117
amendements déposés
(1er auteur)
27
amendements adoptés
(28.7% des traités)
76
questions
au Gouvernement

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité

18/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 62 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 46 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 45 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 153 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 159 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 154 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 160 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 64 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 65 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 63 — Article 5 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 66 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 131 — Article 2 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 132 — Article 2 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 61 — Article 2 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 33 — Article 1er

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 34 — Article 1er

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 32 — Article 5 (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)

668 — Principe de laïcité dans le sport

18/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 9 (cosignataire)

341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 73 — Article 18 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

12/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 581 — Article 7 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 204 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 542 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 20 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 541 — Article 1er quater (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 114 — Article 3 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

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