Jean-Yves Roux

Jean-Yves Roux

Sénateur — Alpes de Haute-Provence

RDSE Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Fiche senat.fr ↗ @rouxjy

99.6%

participation aux scrutins
(900/904)

117

amendements déposés
(1er auteur)

27

amendements adoptés
(28.7% des traités)

76

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1637 éléments

Amendement 25 — Article 18 bis (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 19 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 24 — Article 6 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 27 — Article 13 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

713 — Accès aux soins

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

732 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

13/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

504 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

11/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

504 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

11/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 23 — Article 2 (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 54 — Article 9 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 51 — Article 1er A (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 2 bis (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 6 (cosignataire)

696 — Garantir une solution d'assurance aux collectivités territoriales

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 5 (cosignataire)

696 — Garantir une solution d'assurance aux collectivités territoriales

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 6 (cosignataire)

696 — Garantir une solution d'assurance aux collectivités territoriales

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

380 — Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

380 — Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

189 — Accès aux soins par la territorialisation et la formation

10/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

598 — Création d'un groupe de vacataires opérationnels de sécurité civile

14/05/2025 • Séance publique

En cours

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