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Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Jean Sol Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Orientales

Jean Sol

  • Les Républicains
  • Commission des affaires sociales
99.8% participation aux scrutins
(907 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
136 amendements déposés
(1er signataire)
95 amendements adoptés
(76.0% des traités)
23 questions
au Gouvernement

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

443 — Homicide routier

26/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

443 — Homicide routier

26/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 7 bis (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

13/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 4 (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

12/03/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 4 — Article unique (cosignataire)

389 — Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels

12/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 325 — Article 14 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 48 — Article 17 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 171 — Article 5 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 27 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

299 — Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse

28/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

299 — Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse

28/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 120 — Article 2 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 119 — Article 2 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 118 — Article 2 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-58 — Article 17 (cosignataire)

278 — Rénovation de l'habitat dégradé

14/02/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement 70 — Article 18 (cosignataire)

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 52 — Article 7 (cosignataire)

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 15 (cosignataire)

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

301 — Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

07/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

301 — Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

07/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

301 — Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

07/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)

301 — Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

07/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)

301 — Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

07/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

301 — Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

07/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 366 — Article 8 bis (cosignataire)

253 rect. — Société du bien-vieillir en France

30/01/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 361 — Article 3 (cosignataire)

253 rect. — Société du bien-vieillir en France

30/01/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 362 — Article 8 (cosignataire)

253 rect. — Société du bien-vieillir en France

30/01/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 355 — Article 1er bis A

253 rect. — Société du bien-vieillir en France

30/01/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 360 — Article 2 bis A

253 rect. — Société du bien-vieillir en France

30/01/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 356 — Article 1er bis A

253 rect. — Société du bien-vieillir en France

30/01/2024 • Séance publique

Adopté

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