Les Indépendants
Jean-Pierre Grand
- Les Indépendants
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(898 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(42.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-23 — Article 16 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-11 — Article 18 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-10 — Article 3 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-12 — Article 5 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
Amendement 89 — Article 1er (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
Amendement 27 — Article 1er (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
Amendement 15 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 16 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 98 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 99 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 95 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 97 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 96 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 94 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 89 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 92 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 91 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 88 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 38 — Article 1er (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 39 — Article 1er (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 37 — Article 1er (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
Amendement 145 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 146 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 147 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 144 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 30 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
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