Jean-Pierre Grand

Jean-Pierre Grand

Sénateur — Hérault

Les Indépendants Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
98.8%
participation aux scrutins
(893/904)
9
amendements déposés
(1er auteur)
3
amendements adoptés
(42.9% des traités)
4
questions
au Gouvernement

Amendement COM-11 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

02/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-94 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

02/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)

493 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

27/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement 31 — Article 8 (cosignataire)

613 rect. — Refondation de Mayotte

20/05/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 37 — Article 14 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 32 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

11/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

11/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 7 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

07/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

07/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-36 — Article 2 (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

06/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-38 — Article 8 (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

06/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-35 — Article 1er (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

06/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-37 — Article 3 (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

06/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 19 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

05/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-23 — Article 16 (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

05/05/2025 • Commission

Rejeté

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