Les Indépendants
Jean-Pierre Grand
- Les Indépendants
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(898 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(42.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-11 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-94 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 9 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)
493 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 31 — Article 8 (cosignataire)
613 rect. — Refondation de Mayotte
Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 32 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 35 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 37 — Article 14 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 30 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 9 — Article 7 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-38 — Article 8 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-36 — Article 2 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-35 — Article 1er (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-37 — Article 3 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 19 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement COM-2 — Article 7 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
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