Les Indépendants
Jean-Pierre Grand
- Les Indépendants
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(898 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(42.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 29 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 8 — Article 1er bis (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 12 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 9 — Article 1er ter (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 11 — Article 5 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 12 — Article 29 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 61 — Article 31 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 9 — Article 27 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 10 — Article 28 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 13 — Article 29 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 14 — Article 58 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 10 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement COM-45 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement COM-46 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement COM-71 — Article 4 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 650 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 651 — Article 15 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 649 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 648 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 889 — Article 3 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 634 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 631 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 644 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 639 — Article 9 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 641 — Article 9 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires