Jean-Marc Boyer
Sénateur — Puy-de-Dôme
(901/904)
(1er auteur)
(63.3% des traités)
au Gouvernement
Cures thermales
Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 07/05/2026 • #23#
Injures proférées à l'encontre d'un élu de la Nation
Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #21#
Déremboursement des cures thermales
Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/11/2025 • #23#
Proposition de loi trace
Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 29/05/2025 • #3#
Liaison ferroviaire entre Clermont-Ferrand et Paris
Question au Gouvernement • Transports • 03/04/2025 • #29#
Pénalités de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains imputées aux communes thermales
Question orale sans débat • Logement • 30/05/2024 • #18#
Compétence « eau et assainissement »
Question au Gouvernement • Premier ministre • 04/04/2024 • #6#14#
Dotation d'équipement des territoires ruraux
Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 26/10/2023 • #6#
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