Les Républicains
Jean-Marc Boyer
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
(906 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(63.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 102 — Article 6 bis
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 611 — Article 6 ter
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-46 — Article 7 ter (nouveau)
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement COM-48 — Article 11 bis (nouveau)
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement COM-47 — Article 9
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement COM-21 — Article 10
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement COM-45 — Article 7 bis (nouveau)
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 947 — Article 14
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 944 — Article 14
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-44 — Article 7
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 1043 — Chapitre IV : Simplifier les procédures pour les éleveurs et défendre leurs troupeaux contre la prédation par le loup
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 945 — Article 14
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-43 — Article 4
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement COM-20 — Article 10
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement COM-19 — Article 6
629 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 946 — Article 14
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 946 — Article 14
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 945 — Article 14
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 947 — Article 14
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 944 — Article 14
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-198 — Article 9 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-426 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Amendement 161 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 217 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 260 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 261 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 97 — Article 19 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 15 — Article 6 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 14 — Article 6 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
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