Les Républicains
Jean-Marc Boyer
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
(906 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(63.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 68 — Article 1er A (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 77 — Article 7 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 67 — Article 1er (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 70 — Article 2 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 80 — Article 11 bis (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 69 — Article 2 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 87 — Article 12 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 11 — Article 7 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 160 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 101 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 103 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 102 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 196 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 192 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 194 — Article 6
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 189 — Article 3
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 187 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 190 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 186 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 188 — Article 3
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 191 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 185 — Article 1er
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 193 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 195 — Article 6
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement COM-58 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement COM-54 — Article 2 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement COM-53 — Article 2 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement COM-50 — Article 1er (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
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