Jean-Marc Boyer

Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 75 — Article 6 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 74 — Article 2 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 73 — Article 2 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 70 — Article 2 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 68 — Article 1er A (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 11 — Article 7 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 87 — Article 12 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Amendement 160 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Amendement 101 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Amendement 102 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Amendement 103 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Amendement 191 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 188 — Article 3

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 190 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 194 — Article 6

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 192 — Article 5 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 196 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 195 — Article 6

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 193 — Article 5 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 186 — Article 2 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 189 — Article 3

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 185 — Article 1er

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 187 — Article 2 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement COM-59 — Article 5 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

13/02/2025 • Commission

Amendement COM-52 — Article 1er (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

13/02/2025 • Commission

Amendement COM-51 — Article 1er (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

13/02/2025 • Commission

Amendement COM-56 — Article 4 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

13/02/2025 • Commission