Jean-Jacques Lozach

Jean-Jacques Lozach

Sénateur — Creuse

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Fiche senat.fr ↗
96.3%
participation aux scrutins
(871/904)
35
amendements déposés
(1er auteur)
10
amendements adoptés
(35.7% des traités)
10
questions
au Gouvernement

Amendement 17 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 16 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 9 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 2 bis

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 23 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 9

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 24 — Article 4

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 1er

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 11 bis

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 6

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 1er

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article 9

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 3 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 22 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

04/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 3

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)

366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

05/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

03/03/2025 • Séance publique

Rejeté

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