Jean-Jacques Lozach

Jean-Jacques Lozach

Sénateur — Creuse

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Fiche senat.fr ↗
96.3%
participation aux scrutins
(871/904)
35
amendements déposés
(1er auteur)
10
amendements adoptés
(35.7% des traités)
10
questions
au Gouvernement

Modalités de calcul du supplément familial de traitement

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 26/02/2026 • #15#16#23#

En attente

Jeux Olympiques 2030 et crise de la gouvernance

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #27#

Répondue

Avenir du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains

Question écrite • Ville et Logement • 12/02/2026 • #3#14#18#

Répondue

Extension de l'expérimentation dite « Antennes de pharmacie »

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 29/01/2026 • #3#23#

Répondue

Ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

Question au Gouvernement • Premier ministre • 11/12/2025 • #29#

Répondue

Mesures compensatoires aux financements engagés par les établissements publics de coopération intercommunale en vue du transfert, abandonné, des compétences eau et assainissement

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/06/2025 • #6#

Répondue

Sauvegarde de la ligne ferroviaire Guéret-Felletin

Question orale sans débat • Transports • 20/03/2025 • #29#

Répondue

Emploi des crédits alloués à la couverture contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des sportifs de haut niveau

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 13/03/2025 • #25#27#

Répondue

Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

Question orale sans débat • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#

Répondue

Reconnaissance des avancements en grades et échelons des agents de la fonction publique détachés

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 02/11/2023 • #16#

Répondue

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires