Jean-Jacques Lozach

Jean-Jacques Lozach

Sénateur — Creuse

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Fiche senat.fr ↗
96.3%
participation aux scrutins
(871/904)
35
amendements déposés
(1er auteur)
10
amendements adoptés
(35.7% des traités)
10
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 721 éléments

Amendement COM-2 — Article 2 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 11 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-24 — Article 10 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 36 — Article 3 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 13 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 37 — Article 34 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 3 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 34 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 18 bis (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 17 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 3 (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 3 bis A (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 20 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 1er ter (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 21 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté
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