SER
Jean-Jacques Lozach
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(876 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(35.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 293 — Article 2 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 27 — Article 1er bis (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 293 — Article 2 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 27 — Article 1er bis (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 81 — Article 25
758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement COM-1 — Article 1er
533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy
Amendement COM-1 — Article 1er
533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy
Amendement COM-2 — Article 8
533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy
Amendement COM-3 — Article 8
533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy
Amendement 5 — Article unique (cosignataire)
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
Amendement 12 — Article 13 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 6 — Article 8 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 10 — Article 10 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 5 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 7 — Article 8 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 8 — Article 8 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 4 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 11 — Article 11 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 6 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 4 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 5 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 137 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
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