Les Républicains
Jacques Grosperrin
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(909 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(52.6% des traités)
au Gouvernement
Vers un opérateur unique pour le spectacle vivant
Vente du Désespéré de Gustave Courbet et communication des documents administratifs liés à la vente
Courrier adressé aux parents d'élèves par le ministre de l'éducation nationale sur la sécurité dans les écoles
Risque d'explosion des cartouches de protoxyde d'azote dans les unités de valorisation énergétique
Conséquences de l'état de vétusté des piscines communales et intercommunales
Lutte contre les abus d'arrêts maladie utilisés à des fins de concurrence déloyale
Réduction du périmètre d'action du dispositif pass sport
Suspension des revalorisations tarifaires des masseurs kinésithérapeutes
Usage d'hébergeurs de données non-européens par des institutions publiques ou délégataires de service public
Coût des déplacement des infirmiers libéraux
Cadre juridique applicable à l'acquisition de fibres optiques noires par des entités publiques
Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire
Politique hydrogène en faveur de la filière automobile
Protection des données personnelles inscrites dans des documents administratifs disponibles en open source
Avenir du site de cancérologie du Mittan à Montbéliard
Pratiques des prestataires de data centers en France
Déploiement des observatoires des dynamiques rurales et effets de la baisse de la démographie scolaire
Tirs au fusil d'assaut à Besançon
Évolution des capacités financières de l'office national des forêts
Violences sexistes ou sexuelles commises dans le cadre d'événements d'intégration
Modalités de la réforme de la terminale professionnelle
Agression d'un militaire à Besançon
Modalités de mise en oeuvre de la loi différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification
Propriété des infrastructures de génie civil établies sur le domaine public de l'État
Transformations souhaitables de l'école inclusive
Coupes budgétaires pour l'éducation nationale
Baisse du niveau scolaire
Remboursement de l'activité physique adaptée
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