Jacques Grosperrin

Vers un opérateur unique pour le spectacle vivant

Question écrite • Culture • 25/06/2026 • #8#

Vente du Désespéré de Gustave Courbet et communication des documents administratifs liés à la vente

Question écrite • Culture • 02/04/2026 • #8#

Courrier adressé aux parents d'élèves par le ministre de l'éducation nationale sur la sécurité dans les écoles

Question au Gouvernement • Éducation nationale • 19/02/2026 • #17#21#26#11#

Risque d'explosion des cartouches de protoxyde d'azote dans les unités de valorisation énergétique

Question orale sans débat • Transition écologique • 29/01/2026 • #14#

Conséquences de l'état de vétusté des piscines communales et intercommunales

Question orale sans débat • Sports, jeunesse et vie associative • 04/09/2025 • #11#27#

Lutte contre les abus d'arrêts maladie utilisés à des fins de concurrence déloyale

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 31/07/2025 • #25#30#

Réduction du périmètre d'action du dispositif pass sport

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 31/07/2025 • #27#

Coût des déplacement des infirmiers libéraux

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 10/07/2025 • #23#25#

Suspension des revalorisations tarifaires des masseurs kinésithérapeutes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/07/2025 • #25#

Cadre juridique applicable à l'acquisition de fibres optiques noires par des entités publiques

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/07/2025 • #10#22#

Usage d'hébergeurs de données non-européens par des institutions publiques ou délégataires de service public

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 10/07/2025 • #10#

Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire

Question au Gouvernement • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #11#

Protection des données personnelles inscrites dans des documents administratifs disponibles en open source

Question écrite • Intérieur • 29/05/2025 • #10#21#

Politique hydrogène en faveur de la filière automobile

Question écrite • Industrie et énergie • 29/05/2025 • #10#

Avenir du site de cancérologie du Mittan à Montbéliard

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 17/04/2025 • #23#

Pratiques des prestataires de data centers en France

Question écrite • Industrie et énergie • 27/02/2025 • #10#

Déploiement des observatoires des dynamiques rurales et effets de la baisse de la démographie scolaire

Question orale sans débat • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 27/02/2025 • #11#

Tirs au fusil d'assaut à Besançon

Question au Gouvernement • Intérieur • 23/01/2025 • #21#

Violences sexistes ou sexuelles commises dans le cadre d'événements d'intégration

Question orale sans débat • Enseignement supérieur et recherche • 28/11/2024 • #11#

Modalités de la réforme de la terminale professionnelle

Question écrite • Éducation nationale • 28/11/2024 • #11#

Évolution des capacités financières de l'office national des forêts

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 28/11/2024 • #2#

Agression d'un militaire à Besançon

Question au Gouvernement • Intérieur • 14/11/2024 • #21#

Transformations souhaitables de l'école inclusive

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Propriété des infrastructures de génie civil établies sur le domaine public de l'État

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 21/03/2024 • #10#24#

Modalités de mise en oeuvre de la loi différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/03/2024 • #3#6#18#

Coupes budgétaires pour l'éducation nationale

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 29/02/2024 • #5#11#

Baisse du niveau scolaire

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 16/11/2023 • #11#

Remboursement de l'activité physique adaptée

Question orale sans débat • Santé et prévention • 02/11/2023 • #23#27#