Ian Brossat

Ian Brossat

Sénateur — Paris

CRCE-K Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
96.2%
participation aux scrutins
(870/904)
124
amendements déposés
(1er auteur)
3
amendements adoptés
(2.8% des traités)
113
questions
au Gouvernement

Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/12/2023 • #11#23#

En attente

Situation du Groupe d'oeuvres sociales de Belleville

Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#

En attente

Accès à la procréation médicalement assistée

Question écrite • Solidarités et familles • 21/12/2023 • #23#

En attente

Situation du lycée autogéré de Paris

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/12/2023 • #11#

Répondue

Situation de la Maison des écrivains et de la littérature

Question écrite • Culture • 21/12/2023 • #8#

En attente

Obligation de regrouper les patients dans les taxis conventionnés pour le transport médicalisé à Paris

Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#

En attente

Offre de soins en santé mentale à Paris : situation des hôpitaux de Saint Maurice

Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#

En attente

Situation des personnes LGBT en Russie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/12/2023 • #1#

Répondue

Situation des classes préparatoires aux grandes écoles à Paris

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/12/2023 • #11#

Répondue

Avenir du centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Question écrite • Culture • 30/11/2023 • #8#

Répondue

Récentes et inquiétantes manifestations de l'extrême-droite en France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/11/2023 • #21#

En attente

Banalisation de l'expression raciste antisémite et xénophobe

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 30/11/2023 • #21#22#

Répondue

Situation de France 3 Paris Ile-de-France

Question écrite • Culture • 23/11/2023 • #8#

En attente

Menaces de l'association Parents vigilants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/11/2023 • #11#

Répondue

Situation des soins de longue durée de gériatrie à Paris

Question écrite • Santé et prévention • 09/11/2023 • #23#

En attente

Formations financées par Pôle emploi et le compte personnel de formation relatives aux locations de type Airbnb

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 09/11/2023 • #18#30#

En attente

Fermeture de l'hôpital Bichat

Question orale sans débat • Santé et prévention • 09/11/2023 • #23#

Répondue

Exonération d'impôt sur la fortune immobilière pour les loueurs Airbnb

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/11/2023 • #10#

En attente

Formations financées par Pôle emploi et le compte personnel de formation relatives aux locations de type Airbnb

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/11/2023 • #30#

En attente

Fermeture de l'hôpital Bichat

Question écrite • Santé et prévention • 02/11/2023 • #23#

Répondue

Hébergement des jeunes étrangers isolés

Question écrite • Enfance • 26/10/2023 • #23#

Répondue

Interdiction des distributions alimentaires à Paris

Question écrite • Solidarités et familles • 26/10/2023 • #23#

Répondue

Inquiétante situation des familles avec enfants à la rue à Paris

Question orale sans débat • Solidarités et familles • 19/10/2023 • #23#

Répondue
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