CRCE-K
Ian Brossat
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
(875 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(2.8% des traités)
au Gouvernement
Déménagement du lycée Jean Drouant
Menaces sur les écoles publiques d'arts et de design
Plan d'austérité de 15 millions d'euros imposé par le ministère de la culture aux institutions culturelles parisiennes
Arrestation de membres de la communauté Emmaüs Roya
Situation préoccupante de l'observatoire international des prisons
Intégration de l'école Eva Kotchever au réseau d'éducation prioritaire
Atteintes au droit à l'hébergement et à la protection des personnes vulnérables
Préoccupations concernant le décret du 29 juillet 2023 relatif aux règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des logements
Bilan détaillé et chiffré des projets d'actions violentes associés à l'extrême-droite neutralisés par les forces de l'ordre
Moyens mis en place pour remédier aux scandaleuses pratiques d'optimisation fiscale d'Airbnb
Critères de sélection et de surveillance au sein des forces spéciales
Congés frauduleux donnés par les propriétaires à l'occasion des jeux Olympiques
Non-versement des indemnités de stage en lycée professionnel du fait de refus d'ouverture de compte en banque
Situation de l'office français de protection des réfugiés et apatrides
Fermeture de deux centres d'interruption volontaire de grossesse en secteur 1 à Paris
Prestataires du ministère de la culture liés à la l'extrême-droite
Inquiétudes du mouvement hip-hop
Situation des centres sociaux parisiens
Demande d'interdiction de la cérémonie des Bobards d'or
Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris
Situation des centres sociaux parisiens
Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Robert-Doisneau à Paris 18e
Mise en place de mécanismes de régulation carcérale
Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024
Projet de fermeture du lycée Jacques Decour, Paris 9e
Levée du secret-défense concernant le triple assassinat de militantes kurdes à Paris
Dispositifs mis en place pour garantir les conditions de travail des salariés exerçant en extérieur en période de grand froid à Paris
Situation des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Ouganda et au Burundi
Liquidation de l'entreprise Habitat
Reconnaissance des droits des personnes trans en Grande-Bretagne
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires