Ian Brossat

Respect des principes de non-refoulement et de protection des droits de l'homme pour les militants kurdes

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/04/2024 • #1#

Plan d'austérité de 15 millions d'euros imposé par le ministère de la culture aux institutions culturelles parisiennes

Question écrite • Culture • 11/04/2024 • #8#

Situation préoccupante de l'observatoire international des prisons

Question écrite • Justice • 28/03/2024 • #17#

Arrestation de membres de la communauté Emmaüs Roya

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #21#23#26#

Intégration de l'école Eva Kotchever au réseau d'éducation prioritaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Atteintes au droit à l'hébergement et à la protection des personnes vulnérables

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 14/03/2024 • #21#23#

Préoccupations concernant le décret du 29 juillet 2023 relatif aux règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des logements

Question écrite • Logement • 14/03/2024 • #18#

Critères de sélection et de surveillance au sein des forces spéciales

Question écrite • Armées • 14/03/2024 • #21#

Congés frauduleux donnés par les propriétaires à l'occasion des jeux Olympiques

Question orale sans débat • Logement • 14/03/2024 • #18#

Moyens mis en place pour remédier aux scandaleuses pratiques d'optimisation fiscale d'Airbnb

Question écrite • Comptes publics • 14/03/2024 • #10#

Bilan détaillé et chiffré des projets d'actions violentes associés à l'extrême-droite neutralisés par les forces de l'ordre

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/03/2024 • #21#

Non-versement des indemnités de stage en lycée professionnel du fait de refus d'ouverture de compte en banque

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/03/2024 • #10#23#

Situation de l'office français de protection des réfugiés et apatrides

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/02/2024 • #16#

Fermeture de deux centres d'interruption volontaire de grossesse en secteur 1 à Paris

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#26#

Prestataires du ministère de la culture liés à la l'extrême-droite

Question écrite • Culture • 15/02/2024 • #8#13#26#

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Question écrite • Culture • 08/02/2024 • #8#11#30#

Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #3#29#

Demande d'interdiction de la cérémonie des Bobards d'or

Question écrite • Culture • 01/02/2024 • #8#

Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Robert-Doisneau à Paris 18e

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Situation des centres sociaux parisiens

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Situation des centres sociaux parisiens

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/01/2024 • #11#

Projet de fermeture du lycée Jacques Decour, Paris 9e

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/01/2024 • #11#

Mise en place de mécanismes de régulation carcérale

Question écrite • Justice • 25/01/2024 • #17#

Levée du secret-défense concernant le triple assassinat de militantes kurdes à Paris

Question écrite • Justice • 25/01/2024 • #1#17#21#

Liquidation de l'entreprise Habitat

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 11/01/2024 • #20#

Dispositifs mis en place pour garantir les conditions de travail des salariés exerçant en extérieur en période de grand froid à Paris

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 11/01/2024 • #30#

Reconnaissance des droits des personnes trans en Grande-Bretagne

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/01/2024 • #1#

Situation des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Ouganda et au Burundi

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/01/2024 • #1#

Accès des usagers les plus démunis aux réductions tarifaires dans les transports publics à Paris

Question écrite • Transports • 28/12/2023 • #23#29#