Hervé Maurey

Évolution de la démographie médicale

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #3#23#

Baisse du nombre de lits d'hôpitaux en état d'accueillir des patients

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #3#23#

Modalités de publication des données budgétaires

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#10#

Travaux sans autorisation d'urbanisme

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #18#

Non-comptabilisation de six heures supplémentaires réalisées par les secrétaires de mairie

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#10#23#

Rapport sur l'évasion de Mohamed AMRA à Incarville le 14 mai 2024

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #17#21#

Obligations de l'opérateur télécom en cas d'enfouissement de réseaux électriques

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #3#24#

Campagne de communication sur la fermeture du réseau cuivre

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #24#

Fraude au dispositif des certificats d'économie d'énergie

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #18#10#

Effacement de la dette d'un administré par la commission de surendettement

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Bornes de recharge électrique en milieu rural et périurbain

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #12#29#

Position de la France au sein du Conseil de l'Union européenne en faveur du déploiement d'un attelage automatique et numérique dans le fret ferroviaire

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #3#29#

Péage en flux libre

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #29#

Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #13#29#

Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Situation financière et effectifs des établissements publics oeuvrant auprès de personnes en situation de handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Éducation financière des plus jeunes et cryptoactifs

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#11#

Dysfonctionnements du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Implications financières et écologiques de la fermeture des réseaux 2G et 3G

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #24#

Réponse à la question écrite n° 10101 sur le recours aux cabinets de conseil par le service d'information du Gouvernement

Question écrite • Premier ministre • 03/10/2024 • #5#

Risque de blanchiment via les jetons non-fongibles

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Chômage des entrepreneurs de plus de 45 ans

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #10#13#

Défaillances du service « Gérer mes biens immobiliers »

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #5#10#

Transparence tarifaire du chargement d'un véhicule à batterie électrique

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #12#29#

Fraude au compte personnel formation

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Coût de l'enchevêtrement des responsabilités et compétences entre l'État et les collectivités territoriales

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Améliorer le contrôle du respect de l'indice de réparabilité par les vendeurs et fabricants d'appareils électroménager

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

Non-certification des comptes de la branche famille et de la caisse nationale des allocations familiales

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#23#

Création d'une dotation unique d'investissement aux collectivités locales

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#

Prise en compte de la régularisation des constructions illégales dans l'enveloppe d'artificialisation des collectivités territoriales

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #3#6#18#