Hervé Maurey

Coût des phénomènes aggravés par le changement climatique pour les collectivités locales, les particuliers et les entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #10#14#

Suspension du dispositif « 1 000 dojos » et de l'aide « Pass'Sport » pour les enfants de 6 à 13 ans

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 13/11/2025 • #5#27#

Baisse prolongée du rythme de déploiement du plan France Très Haut Débit

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #3#

Conditions de réalisation du stage obligatoire de seconde par les élèves des lycées généraux et technologiques

Question écrite • Éducation nationale • 13/11/2025 • #11#

Risque de fermeture de pharmacies en zone rurale

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#25#

Insuffisance des données dont dispose l'État en matière de conséquences du changement climatique sur l'assurabilité du territoire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #14#

Proportion élevée d'équipements ICPE faisant l'objet d'une mise en demeure

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #13#14#

Règle de financement des extensions du réseau électrique

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/11/2025 • #6#12#14#18#

Objectif 2026 de remplacement des absences de courte durée des enseignants

Question écrite • Éducation nationale • 13/11/2025 • #11#

Contournement de la loi du 30 décembre 2021 visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs

Question écrite • Culture • 13/11/2025 • #8#10#

Accompagnement des personnes âgées dépendantes

Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Surcotisation en matière de contrats obsèques à cotisation viagère

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #10#15#

Défaillances de l'offre de formation continue des cadres de l'administration publique et déficit du budget de l'INSP

Question écrite • Premier ministre • 13/11/2025 • #16#

Prévision d'un cadre fiscal pour le centre de stockage Cigéo et mise en place d'un plan de financement pérenne pour sa construction

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #12#14#10#

Critère de fixation du seuil de 2 000 habitants prévu à l'article L. 5125-6-1 du code de la santé publique

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #3#23#

Part des marges brutes des distributeurs dans le prix du carburant depuis 2023

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #10#

Unités de valorisation énergétique et organique « multi-filières »

Question écrite • Transition écologique • 13/11/2025 • #14#

Contraintes administratives imposées aux médecins généralistes libéraux

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Enjeux de souveraineté numérique auxquels est confronté l'État

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 13/11/2025 • #10#

Prise en charge des victimes d'un accident vasculaire cérébral en affection longue durée par un médecin traitant

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Différences de qualité du réseau de téléphonie et d'Internet mobile entre ruralités et zones urbaines

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #3#

Présence de microplastiques dans les bouteilles en verre et solutions pour y remédier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #23#

Acquittement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et éligibilité aux élections municipales

Question écrite • Intérieur • 13/11/2025 • #6#22#

Méthode de calcul des dépenses des collectivités locales

Question écrite • Action et comptes publics • 13/11/2025 • #5#6#

Financement et réglementation des formations en apprentissage

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #11#30#

Augmentation des dépenses de recours aux cabinets de conseil par le Gouvernement

Question écrite • Action et comptes publics • 06/11/2025 • #5#

Avenir du groupe La Poste

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 06/11/2025 • #10#

Rythme de migration des objets connectés au réseau 2G avant son extinction

Question écrite • Industrie • 06/11/2025 • #10#

Transparence sur la contamination de l'eau potable

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 06/11/2025 • #14#23#

Faible verdissement de la flotte de véhicules légers de l'État en 2024

Question écrite • Transports • 06/11/2025 • #29#