Hervé Maurey

Unités de valorisation énergétique et organique « multi-filières »

Question écrite • Transition écologique • 13/11/2025 • #14#

Règle de financement des extensions du réseau électrique

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/11/2025 • #6#12#14#18#

Part des marges brutes des distributeurs dans le prix du carburant depuis 2023

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #10#

Enjeux de souveraineté numérique auxquels est confronté l'État

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 13/11/2025 • #10#

Baisse prolongée du rythme de déploiement du plan France Très Haut Débit

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #3#

Acquittement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et éligibilité aux élections municipales

Question écrite • Intérieur • 13/11/2025 • #6#22#

Mesures de structuration de la filière des diagnostiqueurs de performance énergétique

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/11/2025 • #18#

Accompagnement des personnes âgées dépendantes

Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Contraintes imposées par le zéro artificialisation nette en cas de déplacement de population dû à la montée des eaux

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #3#14#

Risque de fermeture de pharmacies en zone rurale

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#25#

Bilan de l'expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #30#

Proportion élevée d'équipements ICPE faisant l'objet d'une mise en demeure

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #13#14#

Méthode de calcul des dépenses des collectivités locales

Question écrite • Action et comptes publics • 13/11/2025 • #5#6#

Suspension du dispositif « 1 000 dojos » et de l'aide « Pass'Sport » pour les enfants de 6 à 13 ans

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 13/11/2025 • #5#27#

Recrudescence d'agressions d'agents municipaux

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/11/2025 • #21#

Conditions de réalisation du stage obligatoire de seconde par les élèves des lycées généraux et technologiques

Question écrite • Éducation nationale • 13/11/2025 • #11#

Surcotisation en matière de contrats obsèques à cotisation viagère

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #10#15#

Critère de fixation du seuil de 2 000 habitants prévu à l'article L. 5125-6-1 du code de la santé publique

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #3#23#

Défaillances de l'offre de formation continue des cadres de l'administration publique et déficit du budget de l'INSP

Question écrite • Premier ministre • 13/11/2025 • #16#

Présence de microplastiques dans les bouteilles en verre et solutions pour y remédier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #23#

Contraintes administratives imposées aux médecins généralistes libéraux

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Prise en charge des victimes d'un accident vasculaire cérébral en affection longue durée par un médecin traitant

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Financement et réglementation des formations en apprentissage

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #11#30#

Faible verdissement de la flotte de véhicules légers de l'État en 2024

Question écrite • Transports • 06/11/2025 • #29#

Transparence sur la contamination de l'eau potable

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 06/11/2025 • #14#23#

Objets connectés utilisant une carte SIM étrangère via le système de roaming

Question écrite • Industrie • 06/11/2025 • #10#

Augmentation des dépenses de recours aux cabinets de conseil par le Gouvernement

Question écrite • Action et comptes publics • 06/11/2025 • #5#

Différence entre le volume de tabac effectivement consommé et les livraisons déclarées sur le territoire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 06/11/2025 • #10#

Protection des captages d'eau sensibles

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 06/11/2025 • #14#

Rythme de migration des objets connectés au réseau 2G avant son extinction

Question écrite • Industrie • 06/11/2025 • #10#