Hélène Conway-Mouret
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 1)
(867/904)
(1er auteur)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Situation à Haïti
Question au Gouvernement • Premier ministre • 04/04/2024 • #1#
Double imposition des Français résidant en Italie
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/01/2024 • #1#10#31#
Interdiction de travail des conjoints des enseignants détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au Chili
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 21/12/2023 • #1#11#
Rétablissement de la double imposition par le Mali et le Niger
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/12/2023 • #1#28#
Conséquences de la réforme de l'avantage familial à Londres
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/12/2023 • #1#
Report de la commission nationale des bourses
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/12/2023 • #1#11#
Difficultés persistantes des pensionnés français en Argentine pour compléter leur certificat de vie
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/11/2023 • #1#25#
Port du bleuet de France par les élèves lors des semaines des commémorations du 8-Mai et du 11-Novembre
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 16/11/2023 • #4#
Revalorisation de l'indemnité de résidence des personnels diplomatiques et consulaires en Afrique du Sud
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/11/2023 • #1#
Revalorisation de l'indemnité des volontaires internationaux à Singapour
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/11/2023 • #1#
Statut des policiers français exerçant au sein du centre de coopération policière et douanière de Tournai
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/11/2023 • #21#
Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 02/11/2023 • #1#11#
Soumission au Parlement des projets de loi de ratification de conventions fiscales bilatérales avec plusieurs pays
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 02/11/2023 • #10#28#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires