Gilbert-Luc Devinaz
Sénateur — Rhône
(866/904)
(1er auteur)
(13.2% des traités)
au Gouvernement
Santé de l'industrie et démantèlement de la vallée de la chimie
Question au Gouvernement • Premier ministre • 11/06/2026 • #10#
Usage des produits à base de cuivre en viticulture
Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 16/04/2026 • #14#2#
Usage détourné du protoxyde d'azote
Question écrite • Intérieur • 11/12/2025 • #21#
Interdiction des pièges à colle
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/06/2025 • #2#
Situation de la Fédération française de karaté
Question orale sans débat • Sports, jeunesse et vie associative • 03/04/2025 • #27#
Remboursement du médicament Mounjaro (tirzépatide), dans le traitement de l'obésité
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 03/04/2025 • #23#25#
Négociations de paix entre l'Ukraine et la Russie
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/03/2025 • #1#
Conditions de recrutement des centres intercommunaux d'action sociale
Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #6#16#
Développement des trains de nuit
Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #29#
Conditions de recrutement des centres intercommunaux d'action sociale
Question écrite • Transformation et fonction publiques • 08/08/2024 • #6#16#
Développement des trains de nuit
Question écrite • Transports • 06/06/2024 • #29#
Prime énergie EDF
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/05/2024 • #12#14#
Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu
Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 29/02/2024 • #3#14#
Tarifs sociaux à l'institut national des sciences appliquées de Lyon
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 22/02/2024 • #11#
Barème des indemnités pour licenciement abusif
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #30#
Lutte contre le frelon asiatique
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/11/2023 • #14#
Territoires zéro chômeur en danger
Question orale sans débat • Travail, plein emploi et insertion • 19/10/2023 • #30#
Situation au Haut-Karabagh
Question au Gouvernement • Première ministre • 12/10/2023 • #1#
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