Gilbert Bouchet

Conséquences de la politique de baisse de prix sur les dispositifs médicaux orthopédiques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/07/2025 • #10#23#

Crise pour les producteurs de cerises

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 10/07/2025 • #2#

Absence de décret d'application pour la loi n° 2025-138 du 17 février 2025

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 19/06/2025 • #23#

Situation des sapeurs pompiers blessés

Question écrite • Intérieur • 05/06/2025 • #21#

Gynécologie médicale

Question écrite • Santé et accès aux soins • 29/05/2025 • #23#

Concurrence déloyale du e-commerce

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 17/04/2025 • #10#

Enjeux de souveraineté sanitaire lies au plasma

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/04/2025 • #23#

Délivrance visas longue durée

Question écrite • Intérieur • 27/03/2025 • #21#

Déploiement de la fibre dans les régions

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 05/12/2024 • #24#

Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Rémunération des professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#16#

Dépôts abusifs de dossiers d'autorisation d'urbanisme

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #18#

Autorisation temporaire de débit de boisson

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#23#

Enjeu du plasma

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Chevreaux de boucherie

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/06/2024 • #2#

Conséquences de la responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du bâtiment appliquée à la filière bois

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/06/2024 • #14#

Enjeu du plasma

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Enjeu du plasma

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Financement des établissements de santé privés

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Agent spécialisé des écoles maternelles et classes enfantines

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/05/2024 • #11#

Rémunération des professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/04/2024 • #11#

Difficulté de mise en oeuvre dans les territoires ruraux des lois n° 2018-702 du 3 août 2018 et n° 2022-217 du 21 février 2022

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 11/04/2024 • #6#

Transfert de l'allocation spécifique de solidarité vers le revenu de solidarité active

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 29/02/2024 • #5#6#23#

Dépôts abusifs de dossiers d'autorisation d'urbanisme

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 29/02/2024 • #18#

Visas des ressortissants britanniques ayant une résidence en France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/02/2024 • #21#

Immatriculation des remorques agricoles pour les manifestations festives

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #8#10#21#29#

Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé

Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#

Trimestres supplémentaires pour les sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Première ministre • 14/12/2023 • #22#25#30#