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Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Franck Montaugé SER
Sénateur — Gers

Franck Montaugé

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
78 amendements déposés
(1er signataire)
10 amendements adoptés
(14.9% des traités)
32 questions
au Gouvernement

Amendement 1208 — Article 38 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1181 — Article 36 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1203 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1188 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 1067 — Article 38

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1065 — Article 37

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1235 — Article 10 quinquies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1215 — Article 6 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 1228 — Article 34 bis (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1282 — Article 10 decies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1234 — Article 10 decies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1286 — Article 10 decies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1214 — Article 10 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1256 — Article 22 ter (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1261 — Article 21 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1266 — Article 28 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1267 — Article 22 ter (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1274 — Article 10 decies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1265 — Article 10 decies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1275 — Article 10 decies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 1260 — Article 28 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1226 — Article 34 bis (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1227 — Article 34 bis (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1233 — Article 40 sexies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

09/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

39 — Négociations commerciales dans la grande distribution

20/10/2023 • Séance publique

Retiré

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