Daniel Salmon

Daniel Salmon

Sénateur — Ille-et-Vilaine

GEST Commission des affaires économiques
96.3%
participation aux scrutins
(871/904)
371
amendements déposés
(1er auteur)
26
amendements adoptés
(7.3% des traités)
49
questions
au Gouvernement

Amendement 63 — Article 1er A (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 1er A (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 5 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 6 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 60 — Article 3 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 57 — Article 3 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 58 — Article 3 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 5 (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 3 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)

664 — Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 3 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 4 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 4 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 4 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 4 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 4 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 4 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)

668 — Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

01/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 77 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

30/05/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-65 — Article 2 quater (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

28/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-69 — Article 3 bis A (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

28/05/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-70 — Article 3 bis B (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

28/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-71 — Article 3 bis (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

28/05/2025 • Commission

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires