Daniel Chasseing
Sénateur — Corrèze
(898/904)
(1er auteur)
(18.7% des traités)
au Gouvernement
Tuberculose bovine
Question au Gouvernement • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 09/04/2026 • #2#
Écart de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs
Question orale sans débat • Autonomie et personnes handicapées • 02/04/2026 • #23#
Situation des enfants sourds communiquant en langue française parlée complétée
Question orale sans débat • Éducation nationale • 12/03/2026 • #11#23#
Avenir du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
Question écrite • Ville et Logement • 26/02/2026 • #3#6#14#18#
Dermatose nodulaire bovine
Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #2#
Vente de l'entreprise LMB Aerospace
Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #10#13#
Financement de la sécurité sociale après la baisse de la contribution tarifaire d'acheminement
Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/02/2026 • #10#25#
Différences de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs
Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 29/01/2026 • #30#23#
Contenu plan grand âge
Question écrite • Autonomie et handicap • 04/09/2025 • #23#25#
Baisse et fixation des remises sur les génériques, biosimilaires et hybrides
Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#
Baisse et fixation des remises sur les génériques, biosimilaires et hybrides
Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 10/07/2025 • #23#25#
Attaques de loups en Corrèze
Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/05/2025 • #2#
Médecins et infirmiers scolaires
Question orale sans débat • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #11#
Situation des bailleurs sociaux face à l'effacement des dettes par la banque de france
Question écrite • Logement • 06/02/2025 • #18#
Hydroélectricité
Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 30/01/2025 • #10#12#
Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Question orale sans débat • Transports • 23/01/2025 • #29#
Nouvelle baisse de 50 % des aides au chauffage au bois domestique
Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/01/2025 • #10#12#
Réforme de la tarification de la dialyse
Question écrite • Santé et accès aux soins • 23/01/2025 • #23#
Prévention des cancers gynécologiques
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/08/2024 • #23#
Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Question écrite • Transports • 20/06/2024 • #3#29#
Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Question orale sans débat • Transports • 06/06/2024 • #3#29#
Prix de l'énergie pour les entreprises
Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 06/06/2024 • #12#
Réforme de la tarification de la dialyse
Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#
Conditions de travail des infirmiers libéraux
Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 11/04/2024 • #23#
Barrages hydroélectriques
Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 21/12/2023 • #12#14#
Avenir des concessions hydroélectriques
Question orale sans débat • Transition énergétique • 16/11/2023 • #12#31#
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