Daniel Chasseing

Daniel Chasseing

Sénateur — Corrèze

Les Indépendants Commission des affaires sociales
99.3%
participation aux scrutins
(898/904)
331
amendements déposés
(1er auteur)
39
amendements adoptés
(18.7% des traités)
26
questions
au Gouvernement

Tuberculose bovine

Question au Gouvernement • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 09/04/2026 • #2#

Répondue

Écart de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs

Question orale sans débat • Autonomie et personnes handicapées • 02/04/2026 • #23#

Répondue

Situation des enfants sourds communiquant en langue française parlée complétée

Question orale sans débat • Éducation nationale • 12/03/2026 • #11#23#

En attente

Avenir du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains

Question écrite • Ville et Logement • 26/02/2026 • #3#6#14#18#

Répondue

Dermatose nodulaire bovine

Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #2#

En attente

Vente de l'entreprise LMB Aerospace

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #10#13#

En attente

Financement de la sécurité sociale après la baisse de la contribution tarifaire d'acheminement

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/02/2026 • #10#25#

En attente

Différences de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 29/01/2026 • #30#23#

Répondue

Contenu plan grand âge

Question écrite • Autonomie et handicap • 04/09/2025 • #23#25#

Répondue

Baisse et fixation des remises sur les génériques, biosimilaires et hybrides

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#

En attente

Baisse et fixation des remises sur les génériques, biosimilaires et hybrides

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 10/07/2025 • #23#25#

En attente

Attaques de loups en Corrèze

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/05/2025 • #2#

Répondue

Médecins et infirmiers scolaires

Question orale sans débat • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #11#

Répondue

Situation des bailleurs sociaux face à l'effacement des dettes par la banque de france

Question écrite • Logement • 06/02/2025 • #18#

Répondue

Hydroélectricité

Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 30/01/2025 • #10#12#

Répondue

Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Question orale sans débat • Transports • 23/01/2025 • #29#

Répondue

Nouvelle baisse de 50 % des aides au chauffage au bois domestique

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/01/2025 • #10#12#

Répondue

Réforme de la tarification de la dialyse

Question écrite • Santé et accès aux soins • 23/01/2025 • #23#

Répondue

Prévention des cancers gynécologiques

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/08/2024 • #23#

En attente

Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Question écrite • Transports • 20/06/2024 • #3#29#

En attente

Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Question orale sans débat • Transports • 06/06/2024 • #3#29#

En attente

Prix de l'énergie pour les entreprises

Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 06/06/2024 • #12#

Répondue

Réforme de la tarification de la dialyse

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

En attente

Conditions de travail des infirmiers libéraux

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 11/04/2024 • #23#

En attente

Barrages hydroélectriques

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 21/12/2023 • #12#14#

Répondue

Avenir des concessions hydroélectriques

Question orale sans débat • Transition énergétique • 16/11/2023 • #12#31#

En attente

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires