Les Indépendants
Cyril Pellevat
- Les Indépendants
- Commission des affaires européennes
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(904 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(32.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)
99 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
Amendement 4 — Article 5 bis (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)
756 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Amendement 164 — Article 21 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 159 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 4 — Article 11 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 140 — Article 12 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 64 — Article 16 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 4 — Article unique (cosignataire)
664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Amendement COM-2 — Article 14 ter (nouveau) (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement COM-69 — Article 15 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
Amendement 1 — Article 9 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 68 — Article 17 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 70 — Article 17 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 8 — Article 4 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 24 — Article 27 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 4 — Article 20 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement COM-18 — Article 1er
573 — Développement de l'offre de logements abordables
Amendement COM-17 — Article 1er
573 — Développement de l'offre de logements abordables
Amendement 24 — Article 2 (cosignataire)
620 — Substances per- et polyfluoroalkylées
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
620 — Substances per- et polyfluoroalkylées
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