Les Indépendants

Sénateur — Haute-Savoie

Cyril Pellevat

Les Indépendants
Commission des affaires européennes

Fiche senat.fr ↗ @CyrilPellevat

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.4% participation aux scrutins
(904 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)

183 amendements déposés
(1er signataire)

49 amendements adoptés
(32.9% des traités)

87 questions
au Gouvernement

Amendement 35 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 36 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 53 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 3

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

31/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 15 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

27/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 2

431 — Impact environnemental de l'industrie textile

14/03/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 4 — Article 2

368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 625 — Article 12 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 532 — Article 14 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 22 — Article 19 (cosignataire)

240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

30/01/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)

240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

30/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 21 (cosignataire)

240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

30/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 6 (cosignataire)

240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

29/01/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 49 — Article 10 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

28/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 4 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

24/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement II-102 — État B (cosignataire)