Claude Kern
Sénateur — Bas-Rhin
(872/904)
(1er auteur)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Maladie d'Alzheimer
Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 04/06/2026 • #23#
Financement par l'État de l'archéologie préventive
Question écrite • Culture • 15/01/2026 • #8#
Baisse du tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque
Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #12#
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Question écrite • Éducation nationale • 14/11/2024 • #11#
Conséquences du stationnement illicite des gens du voyage
Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #6#21#
Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes numériques
Question écrite • Numérique • 09/05/2024 • #13#21#24#
Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #14#
Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives
Question écrite • Culture • 15/02/2024 • #8#10#
Formation des futurs assistants dentaires de niveau 2
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #11#23#30#
Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail
Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #23#
Rôle du conseil conjugal et familial
Question orale sans débat • Solidarités et familles • 26/10/2023 • #15#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires