Claude Kern

Calendrier de mise en oeuvre du règlement européen BRIDGEforEU

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 09/07/2026 • #31#

Maladie d'Alzheimer

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 04/06/2026 • #23#

Financement par l'État de l'archéologie préventive

Question écrite • Culture • 15/01/2026 • #8#

Baisse du tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #12#

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale • 14/11/2024 • #11#

Conséquences du stationnement illicite des gens du voyage

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #6#21#

Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes numériques

Question écrite • Numérique • 09/05/2024 • #13#21#24#

Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #14#

Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

Question écrite • Culture • 15/02/2024 • #8#10#

Formation des futurs assistants dentaires de niveau 2

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #11#23#30#

Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #23#

Rôle du conseil conjugal et familial

Question orale sans débat • Solidarités et familles • 26/10/2023 • #15#