Bruno Rojouan

Evolution du cadre applicable à l'aviation légère

Question écrite • Transports • 28/05/2026 • #29#

Impact des substances per- et polyfluoroalkylées sur le prix de l'eau pour les usagers

Question écrite • Transition écologique • 14/05/2026 • #6#23#14#

Accompagnement des fonderies dans la transition de la filière automobile

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 14/05/2026 • #10#14#29#13#

Extension des substances per- et polyfluoroalkylées surveillées dans l'eau

Question écrite • Transition écologique • 14/05/2026 • #23#14#

Clarification de la compétence bruit et renforcement des moyens des maires dans la lutte contre la pollution sonore

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 14/05/2026 • #6#3#14#

Conséquences du zonage France Ruralités Revitalisation sur l'installation des professionnels de santé

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 07/05/2026 • #3#23#

Soutien apporté aux communes pour l'identification, la stérilisation et la régulation des chats errants

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 23/04/2026 • #5#14#2#

Situation financière des associations de protection animale

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 23/04/2026 • #14#2#

Déploiement de la téléconsultation médicale et accès aux soins en milieu rural

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#

Soutien et accompagnement des petites communes pour l'entretien et la restauration des églises

Question orale sans débat • Culture • 19/03/2026 • #8#

Prise en compte d'une indemnité d'assurance dans le calcul de la plus-value immobilière

Question écrite • Ville et Logement • 19/03/2026 • #18#

Stockage de l'eau et sécurisation de la ressource dans les territoires ruraux

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 19/03/2026 • #3#14#

Amélioration de la reconnaissance professionnelles des assistantes maternelles

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #15#

Avenir du dispositif « Asalée »

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #23#

Évolutions envisagées du dispositif des proches aidants

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #23#

Fermetures industrielles dans l'Allier

Question orale sans débat • Industrie • 05/02/2026 • #13#10#

Renforcement de l'accompagnement des collectivités locales en matière de cybersécurité

Question écrite • Intérieur • 05/02/2026 • #6#24#

Situation politique, répression des manifestations et position diplomatique de la France à l'égard de l'Iran

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 05/02/2026 • #1#

Intelligence artificielle dans les collectivités territoriales : crainte d'une déshumanisation des services publics

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 05/02/2026 • #6#16#

Accord Union européenne - Mercosur : impacts pour les filières agricoles et le renouvellement des générations d'agriculteurs

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 11/12/2025 • #2#28#31#

Décrets d'application en attente pour faciliter l'installation des docteurs juniors en zones sous-dotées

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 04/12/2025 • #23#

Action diplomatique de la France pour répondre à la situation humanitaire et sécuritaire au Soudan

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/11/2025 • #1#

Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment dans la mise en oeuvre de la responsabilité élargie du producteur pour les produits et matériaux de construction du bâtiment liées à la suspension des services de reprise

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #10#13#14#

Avenir de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Question écrite • Ruralité • 13/11/2025 • #5#6#3#

Arrêté de péril imminent

Question orale sans débat • Ville et Logement • 30/10/2025 • #6#18#

Évolution du régime de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 23/10/2025 • #21#

Réformer la fiscalité des résidences secondaires et des logements vacants afin de redonner aux communes la pleine maîtrise de leur politique fiscale

Question écrite • Ruralité • 25/09/2025 • #6#10#

Financement à court terme de l'entretien des routes départementales

Question écrite • Transports • 28/08/2025 • #3#

Dysfonctionnements de la procédure de liquidation des taxes d'urbanisme compromettant l'avenir des politiques écologiques territoriales mises en oeuvre par les départements

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 21/08/2025 • #3#

Formation continue des chiropracteurs

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/08/2025 • #23#