Bruno Belin

Bruno Belin

Sénateur — Vienne

Les Républicains Commission des finances
99.9%
participation aux scrutins
(903/904)
16
amendements déposés
(1er auteur)
4
amendements adoptés
(33.3% des traités)
210
questions
au Gouvernement

Amendement 68 — Article 1er A (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 78 — Article 8 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 69 — Article 2 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 79 — Article 10 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 14 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 114 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-24 — Article 2 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-31 — Article 5 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-28 — Article 1er (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-32 — Article 6 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-29 — Article 1er (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-27 — Article 1er (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-30 — Article 4 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 1er (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

26/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-33 — Article 7 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

26/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

02/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

02/04/2025 • Séance publique

Tombé

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