Béatrice Gosselin

Conséquences de la suppression de l'exonération de cotisations patronales pour les particuliers employeurs âgés de 70 à 79 ans

Question écrite • Travail et solidarités • 18/06/2026 • #10#30#

Gouvernance du Mont-Saint-Michel

Question au Gouvernement • Culture • 18/06/2026 • #8#

Conditions de fixation de la représentativité patronale dans la branche esthétique-cosmétique

Question écrite • Travail et solidarités • 14/05/2026 • #30#

Extension de l'inscription UNESCO des savoir-faire horlogers à un périmètre transmanche

Question écrite • Culture • 23/04/2026 • #31#8#

Extension éventuelle de la directive « émissions industrielles » aux élevages bovins

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 05/02/2026 • #2#

Quotas de pêche au maquereau

Question au Gouvernement • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 15/01/2026 • #2#31#

PLFSS pour 2026 et fermeture de services dans les hôpitaux

Question au Gouvernement • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 20/11/2025 • #23#

Financement des services départementaux d'incendie et de secours et taxe spéciale sur les conventions d'assurance

Question écrite • Intérieur • 30/10/2025 • #10#21#

Prix du lait constaté dans certaines enseignes de la grande distribution

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 24/07/2025 • #2#10#

Financement des politiques d'adaptation des littoraux à l'érosion

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 10/07/2025 • #14#

Conséquences de l'accord entre l'Union européenne et le Royaume-Uni sur la filière pêche

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 29/05/2025 • #1#2#

Adaptation du droit de préemption aux réalités des communes rurales et littorales

Question écrite • Logement • 08/05/2025 • #6#18#

Réglementation du balisage des zones de baignade

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 08/05/2025 • #6#

Difficulté à obtenir le renouvellement des autorisations de production d'électricité pour les propriétaires de moulins et barrages

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/03/2025 • #12#

Accompagner les petits commerces face à la concurrence des géants du e-commerce

Question orale sans débat • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 13/03/2025 • #10#20#

Situation de la pêche

Question au Gouvernement • Mer • 26/10/2023 • #2#