Béatrice Gosselin
Sénateurrice — Manche
(903/904)
(1er auteur)
(26.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-424 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
12/06/2026 • Commission
Amendement COM-374 — Article 19 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
12/06/2026 • Commission
Amendement COM-422 — Article 22 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
12/06/2026 • Commission
Amendement COM-386 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
12/06/2026 • Commission
Amendement COM-175 — Article 20
689 — Protection et souveraineté agricoles
12/06/2026 • Commission
Amendement COM-173 — Article 19
689 — Protection et souveraineté agricoles
12/06/2026 • Commission
Amendement COM-174 — Article 19 ter (nouveau)
689 — Protection et souveraineté agricoles
12/06/2026 • Commission
Amendement COM-172 — Article 19
689 — Protection et souveraineté agricoles
12/06/2026 • Commission
Amendement COM-318 — Article 9
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-333 — Article 15
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-175 — Article 20
689 — Protection et souveraineté agricoles
10/06/2026 • Commission
Amendement COM-172 — Article 19
689 — Protection et souveraineté agricoles
10/06/2026 • Commission
Amendement COM-174 — Article 19 ter (nouveau)
689 — Protection et souveraineté agricoles
10/06/2026 • Commission
Amendement COM-173 — Article 19
689 — Protection et souveraineté agricoles
10/06/2026 • Commission
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
09/06/2026 • Séance publique
Amendement 3 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 102 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 100 — Article 19 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 101 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 34 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 240 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 239 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 176 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 174 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 177 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires