Les Républicains
Béatrice Gosselin
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(908 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(26.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
Amendement 16 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
437 — Exposition des sapeurs-pompiers à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques
Amendement COM-5 — Article 5 (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement COM-4 — Article 5 (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement COM-24 — Article 3
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement COM-23 — Article 3 ter (nouveau)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 59 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 79 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 52 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 53 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 54 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Amendement 783 — Article 15
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 42 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 43 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
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