Arnaud Bazin
Sénateur — Val-d'Oise
(902/904)
(1er auteur)
(20.2% des traités)
au Gouvernement
Dysfonctionnement de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus humains
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 26/06/2025 • #11#23#
Assouplissement des conditions d'élimination à l'épreuve d'anglais au concours de l'Institut national du service public
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 19/06/2025 • #11#16#24#
Inclusion des statistiques de l'institut de recherche biomédicale des armées dans l'enquête statistique sur l'utilisation des animaux à des fins scientifiques en 2023
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #24#
Animaux utilisés à des fins scientifiques : statistiques de 2023, primates non humains, projet de centre national de primatologie
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 29/05/2025 • #24#
Suppression de l'auto-attestation pour les logiciels de caisse
Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 22/05/2025 • #20#
Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 15/05/2025 • #24#
Système d'information sur les armes et armes de chasse
Question écrite • Intérieur • 10/04/2025 • #21#
Transition hors-cage de l'élevage des poules pondeuses à l'échelle européenne
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 10/04/2025 • #2#
Mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences.
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/04/2025 • #23#
Rapport annuel de la Cour des comptes et appréhension par les jeunes du système fiscal français
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 03/04/2025 • #10#26#
Marmotte, espèce chassable dans un contexte de populations menacées par la perte d'habitats
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #14#
Dérogation autorisant une augmentation de densité en élevage de poulets de chair en période de fortes chaleurs
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/03/2025 • #2#
Utilisation du « foie sur puce » en stade préclinique
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 27/02/2025 • #23#
Sous-location des logements sociaux sur des plates-formes privées en ligne
Question écrite • Logement • 27/02/2025 • #18#
Fermeture du fichier i-fap, absence de traçabilité et détention illimitée d'espèces non domestiques : un risque sanitaire accru
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #14#
Temps d'attente dans les services d'urgence
Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#
Inquiétudes relayées par les PME et micro-entreprises relatives à la mise en place de la facturation électronique obligatoire
Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 20/02/2025 • #10#20#
Situation du Musée du Louvre
Question écrite • Culture • 06/02/2025 • #8#
Inquiétudes à propos du « paracétamol challenge »
Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#
Fraude massive aux permis de conduire
Question écrite • Intérieur • 30/01/2025 • #21#29#
Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 16/01/2025 • #24#
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#
Transition hors-cage de l'élevage des poules pondeuses à l'échelle européenne
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 21/11/2024 • #2#
Hausse continue des trafics de fausses plaques d'immatriculation
Question écrite • Intérieur • 21/11/2024 • #21#
Phénomène grandissant des cyber-attaques sur un nombre croissant d'organismes publics ou privés
Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #21#23#
Trafic de médicaments dans les rues de Paris.
Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #21#23#
Mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences.
Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#
Vente illégale de cigarettes dans les gares
Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #21#
Pénurie sans précédent des inspecteurs du permis de conduire
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #21#29#
Hausse du trafic de médicaments dans les rues de Paris
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #21#
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