Arnaud Bazin

Amendement 210 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Amendement 209 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Amendement 9 — Article 17

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Amendement 9 — Article 17

763 — Protection et souveraineté agricoles

22/06/2026 • Séance publique

Amendement COM-3 — Article 38 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

16/06/2026 • Commission

Amendement COM-426 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

16/06/2026 • Commission

Amendement COM-3 — Article 38 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

15/06/2026 • Commission

Amendement COM-49 — Article 17

689 — Protection et souveraineté agricoles

15/06/2026 • Commission

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10/06/2026 • Séance publique

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10/06/2026 • Séance publique

Amendement COM-49 — Article 17

689 — Protection et souveraineté agricoles

09/06/2026 • Commission

Amendement 3 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Amendement 100 — Article 19 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Amendement 161 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Amendement 217 — Article 3 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Amendement 92 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Amendement 94 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Amendement 93 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Amendement 91 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Amendement 90 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Amendement 95 — Article 9 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

12/05/2026 • Séance publique

Amendement 685 — Article 18 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Amendement 674 — Article 6 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Amendement 304 — Article 2 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Amendement 204 — Article 6 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Amendement 538 — Article 2 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique

Amendement 539 — Article 2 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

11/05/2026 • Séance publique