Anne-Sophie Romagny

Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/02/2024 • #1#14#

Concertation pour la protection des glaciers métropolitains

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #14#

Prise en compte des drogues de synthèse dans la mission sur les racines et les déterminants des conduites addictives chez les jeunes

Question écrite • Santé et prévention • 28/12/2023 • #23#

Encadrement des crèches et structures de jeunes enfants

Question écrite • Solidarités et familles • 28/12/2023 • #15#

Accord du patient lors de la cession de patientèle

Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#

Cas de titulaires de la complémentaire santé solidaire sans médecin traitant

Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#

Tarifs de revente d'électricité issue de panneaux photovoltaïques installés par des particuliers

Question écrite • Transition énergétique • 14/12/2023 • #12#

Situation des établissements et services pour personnes âgées

Question écrite • Solidarités et familles • 14/12/2023 • #23#

Soutien aux associations de secouristes pour les jeux olympiques

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/12/2023 • #21#

Portabilité du compte personnel de formation pour le financement du permis de conduire de ses enfants

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 14/12/2023 • #11#

Préparation du décret relatif aux élections professionnelles agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#

Ouverture des commerces de proximité les 24 et 31 décembre 2023

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/12/2023 • #30#

Rémunérations et effectifs des personnels de l'enseignement agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/11/2023 • #2#11#

Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/11/2023 • #14#

Interdiction de la vente de nicotine aux mineurs

Question écrite • Santé et prévention • 23/11/2023 • #23#

Taux d'endettement et prise en compte du reste à vivre

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 23/11/2023 • #10#

Avenir des centres techniques régionaux de la consommation

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 16/11/2023 • #10#

Précisions sur les résiliations des contrats de marché public des assurances des collectivités locales

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/11/2023 • #6#10#

Solutions d'épargne salariale pour les salariés des petites entreprises

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/10/2023 • #10#20#30#

Déblocage anticipé de l'épargne salariale pour l'arrivée du premier enfant

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 19/10/2023 • #10#15#30#