Les Indépendants
Alain Marc
- Les Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(835 votes exprimés sur 846 scrutins où il pouvait voter · 65 séances présidées)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 4 — Article 5 bis (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
Amendement 17 — Article 3
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
Amendement 16 — Article 3
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
Amendement 18 — Article 4
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
Amendement 14 — Article 1er
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
Amendement 15 — Article 2
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
Amendement 102 — Article 11 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 101 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 100 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 98 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 103 — Article 12 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 99 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 104 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 105 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
670 — Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique
Amendement 16 — Article unique (cosignataire)
664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Amendement COM-80 — Article 10 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
Amendement 75 — Article 8 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 246 — Article 8 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 247 — Article 8 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 204 — Article 21 ter (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 12 — Article 4 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 35 — Article 14 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 71 — Article 14 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 236 — Article 15 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 441 — Article 10 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 264 — Article 13 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 317 — Article 20 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 318 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 319 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
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