Alain Marc

Sénateur — Aveyron

Les Indépendants Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Fiche senat.fr ↗

91.8%

participation aux scrutins
(830/904)

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(50.0% des traités)

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1015 éléments

Amendement 4 — Article 5 bis (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 1er

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

16/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 3

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

16/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 2

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

16/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 3

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

16/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 4

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

16/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 100 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 103 — Article 12 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 102 — Article 11 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 101 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 98 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 105 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 99 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 104 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

670 — Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique

14/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

03/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-80 — Article 10 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

04/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 75 — Article 8 (cosignataire)