Les Indépendants
Alain Marc
- Les Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(835 votes exprimés sur 846 scrutins où il pouvait voter · 65 séances présidées)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 42 — Article 4 (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement 39 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement 44 — Article 3 (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)
698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement 21 — Article 2 bis (cosignataire)
698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement 12 — Article 6 bis (Supprimé) (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 13 — Article 6 bis (Supprimé) (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 22 — Article 14 bis A (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
639 — Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement COM-16 — Article 6 (cosignataire)
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-17 — Article 6 (cosignataire)
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-15 — Article 6 (cosignataire)
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 252 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 161 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 250 — Article 9 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 251 — Article 19 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 628 — Article 6 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 631 — Article 4 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 629 — Article 6 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 630 — Article 6 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 634 — Article 6 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement COM-37 — Article 15 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-115 — Article 4 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-114 — Article 4 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-140 — Article 4 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-111 — Article 15 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-9 — Article 4 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
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