Les Indépendants
Alain Marc
- Les Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(835 votes exprimés sur 846 scrutins où il pouvait voter · 65 séances présidées)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 9 — Article 27 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 86 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 21 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 10 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement COM-64 — Article 8 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-76 — Article 32 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-77 — Article 37 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-75 — Article 32 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-74 — Article 32 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-72 — Article 28 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-71 — Article 27 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-70 — Article 23 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-69 — Article 58 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-68 — Article 17 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-67 — Article 9 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-66 — Article 8 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-65 — Article 9 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
Amendement 648 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 649 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 651 — Article 15 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 650 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 20 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 657 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 656 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 538 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 47 — Article 14 ter (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
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