Alain Houpert

Alain Houpert

Sénateur — Côte-d'Or

Les Républicains Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
99.7%
participation aux scrutins
(901/904)
66
amendements déposés
(1er auteur)
3
amendements adoptés
(5.2% des traités)
9
questions
au Gouvernement

Amendement 493 — Article 20 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 536 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 592 — Article 11 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 11 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 415 — Article 25 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 403 — Article 6 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 404 — Article 6 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 445 — Article 10 quinquies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 446 — Article 10 quinquies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 409 — Article 27 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 407 — Article 11 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 2 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 5 quater (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 84 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 82 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 81 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 85 — Article 2 ter (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — Article 3 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 74 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 75 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 83 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 80 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 79 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 2 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 71 — Article 2 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — Article 3 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 54 — Article 16 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

16/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-14 — Article 16 (cosignataire)

2 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

10/10/2023 • Commission

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires

10/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 10 — Article unique (cosignataire)

10 — Attribution des logements sociaux

10/10/2023 • Séance publique

Retiré
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