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Alain Houpert Les Républicains
Sénateur — Côte-d'Or

Alain Houpert

  • Les Républicains
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.7% participation aux scrutins
(906 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
66 amendements déposés
(1er signataire)
3 amendements adoptés
(5.2% des traités)
9 questions
au Gouvernement

Amendement 909 — Article 11 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 17 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 947 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 929 — Article 4 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 989 — Article 11 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 946 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1043 — Chapitre IV : Simplifier les procédures pour les éleveurs et défendre leurs troupeaux contre la prédation par le loup (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 81 — Article 19 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 82 — Article 20 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 945 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 877 — Article 18 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 893 — Article 1er (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 613 — Article 4 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 909 — Article 11 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

25/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 396 — Article 24 (réservé jusqu'après les amendements portant article additionnel après l'article 30) (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

24/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 442 — Article 19 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 443 — Article 26 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 54 — Article 3 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 24 (réservé jusqu'après les amendements portant article additionnel après l'article 30) (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 36 — Article 17 (Supprimé) (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 294 — Article 31 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 404 — Article 8 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 398 — Article 4 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 399 — Article 24 (réservé jusqu'après les amendements portant article additionnel après l'article 30) (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 393 — Article 21 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 394 — Article 8 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 395 — Article 13 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 396 — Article 24 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 105 — Article 4 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 116 — Article 4 ter (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Adopté

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