Alain Duffourg

Avenir des piscines publiques rurales

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 09/07/2026 • #6#3#10#27#

Augmentation du nombre d'internes en neurologie en Occitanie

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 02/07/2026 • #23#

Visa pour des travailleurs saisonniers étrangers

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/06/2026 • #2#21#1#30#

Mort de Lyhanna

Question au Gouvernement • Justice • 11/06/2026 • #21#26#17#

Conséquences de la hausse des prix des matériaux pour les entreprises du secteur du bâtiment

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 28/05/2026 • #20#10#

Fiscalité des communes nouvelles

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/05/2026 • #10#6#

Dysfonctionnements et refondation de la responsabilité élargie du producteur pour les déchets du bâtiment

Question écrite • Transition écologique • 30/04/2026 • #10#14#

Effets de la directive émissions industrielles (IED) sur les élevages familiaux de porcs et de volailles

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/04/2026 • #31#2#

Mise en oeuvre des annonces gouvernementales relatives au stockage de l'eau

Question écrite • Premier ministre • 16/04/2026 • #14#2#

Urgence de reconnaissance et de financement des bus dentaires en zones rurales

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#25#

Crise de la filière de réemploi et de recyclage des textiles

Question écrite • Transition écologique • 02/04/2026 • #10#14#

Situation du dispositif Action de santé libérale en équipe

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #3#23#

Avenir de la compétence de distribution d'électricité et de gaz

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 12/03/2026 • #12#6#

Utilisation de la mention « fait maison »

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 12/03/2026 • #10#20#

Surveillance du suivi de la vaccination des palmipèdes et diplomatie sanitaire autour du foie gras

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 12/03/2026 • #2#10#20#31#

Mention de l'origine du foie gras

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 12/03/2026 • #10#20#

Exclusion des travailleurs sociaux de la sécurité sociale du Ségur

Question écrite • Travail et solidarités • 05/03/2026 • #10#23#30#

Décret relatif aux micro-crèches applicable au 1er septembre 2026

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/03/2026 • #20#23#30#

Annonce de la mise en extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains

Question écrite • Ville et Logement • 19/02/2026 • #3#14#18#

Bilan de l'application des lois : publication des décrets d'application des lois agricoles

Question écrite • Relations avec le Parlement • 19/02/2026 • #2#22#

Publication de la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3)

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #10#12#

Révision rétroactive des tarifs de certains contrats de production photovoltaïque agricoles

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 29/01/2026 • #2#5#12#10#

Dispositif d'assurance récolte et suppression de la moyenne olympique pour la viticulture

Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 29/01/2026 • #2#

Promulgation du décret d'application de la loi n° 2025-237 du 14 mars 2025 visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 27/11/2025 • #2#14#

Impact de la hausse de la tarification de la campagne été 2026 d'EDF pour les agriculteurs

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 13/11/2025 • #12#2#

Conditions d'éligibilité des exploitations en agriculture biologique aux paiements pour services environnementaux

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/10/2025 • #2#

Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse bovine

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 31/07/2025 • #2#

Baisse du plafond des remises sur les médicaments génériques pour les pharmaciens

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/07/2025 • #23#25#

Mesures en faveur de l'emploi des seniors

Question écrite • Travail et emploi • 10/07/2025 • #30#

Développement de l'oenotourisme et du spiritourisme pour l'attractivité des territoires

Question écrite • Tourisme • 10/07/2025 • #10#