UC
Alain Duffourg
- UC · Groupe Union Centriste
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(892 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(14.1% des traités)
au Gouvernement
Avenir des piscines publiques rurales
Augmentation du nombre d'internes en neurologie en Occitanie
Visa pour des travailleurs saisonniers étrangers
Mort de Lyhanna
Conséquences de la hausse des prix des matériaux pour les entreprises du secteur du bâtiment
Fiscalité des communes nouvelles
Dysfonctionnements et refondation de la responsabilité élargie du producteur pour les déchets du bâtiment
Effets de la directive émissions industrielles (IED) sur les élevages familiaux de porcs et de volailles
Mise en oeuvre des annonces gouvernementales relatives au stockage de l'eau
Urgence de reconnaissance et de financement des bus dentaires en zones rurales
Crise de la filière de réemploi et de recyclage des textiles
Situation du dispositif Action de santé libérale en équipe
Surveillance du suivi de la vaccination des palmipèdes et diplomatie sanitaire autour du foie gras
Avenir de la compétence de distribution d'électricité et de gaz
Mention de l'origine du foie gras
Utilisation de la mention « fait maison »
Décret relatif aux micro-crèches applicable au 1er septembre 2026
Exclusion des travailleurs sociaux de la sécurité sociale du Ségur
Annonce de la mise en extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
Bilan de l'application des lois : publication des décrets d'application des lois agricoles
Publication de la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3)
Dispositif d'assurance récolte et suppression de la moyenne olympique pour la viticulture
Révision rétroactive des tarifs de certains contrats de production photovoltaïque agricoles
Promulgation du décret d'application de la loi n° 2025-237 du 14 mars 2025 visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Impact de la hausse de la tarification de la campagne été 2026 d'EDF pour les agriculteurs
Conditions d'éligibilité des exploitations en agriculture biologique aux paiements pour services environnementaux
Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse bovine
Baisse du plafond des remises sur les médicaments génériques pour les pharmaciens
Mesures en faveur de l'emploi des seniors
Développement de l'oenotourisme et du spiritourisme pour l'attractivité des territoires
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