Rapports parlementaires.
1381 rapports — Assemblée nationale et Sénat.
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire
Rapport parlementaire
ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle
Rapport parlementaire
Cérémonie de remise du Prix 2024 de la délégation aux droits des femmes - 22 octobre 2024
Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
Justice
Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
Pouvoirs publics
Administration pénitentiaire
Sport
Enseignement scolaire
Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Patrimoines
Action culturelle extérieure
Travail, emploi et administration des ministères sociaux
Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
Solidarité, insertion et égalité des chances
Remboursements et dégrèvements
Relations avec les collectivités territoriales
Régimes sociaux et de retraite
Pouvoirs publics
Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
Outre-mer
Médias, livre et industries culturelles et audiovisuel public
Investir pour la France de 2030
Immigration, asile et intégration
Engagements financiers de l'État
Écologie, développement et mobilité durables
Direction de l'action du Gouvernement
Défense
Culture
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Aide publique au développement
Action extérieure de l'État
Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)
Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances)
Le budget de 2025 et son contexte économique et financier
Santé
Cohésion des territoires (Logement)
Recherche et enseignement supérieur
Outre-mer
Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
Défense : Soutien de la politique de la défense
Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement - Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement - Restitution des « biens mal acquis »
Participations financières de l'État
Écologie, développement et mobilité durables