Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rapport législatif Assemblée nationale

Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade

Déposé le 28/05/2025

Charles Sitzenstuhl Charles SitzenstuhlEPR Député — Bas-Rhin (5)
Sommaire
  • Une réponse singulière à un cas singulier
    • 1. Vers une réparation de la carrière de l’officier Dreyfus
    • 2. L’affaire Dreyfus : résumé d’une machination
    • 3. La nécessité de réparer l’erreur commise en 1906 lors de la reconstitution de la carrière de l’officier Dreyfus
    • 4. Une prise de conscience progressive
  • Commentaire de l’article
    • 1. Le dispositif proposé
      • a. Sur la possibilité de reconstituer la carrière d’Alfred Dreyfus
      • b. Sur l’opportunité de le nommer général de brigade
      • c. Sur la possibilité de promulguer une loi de portée individuelle
    • 2. La position de la commission
  • Travaux de la commission
  • Annexe : liste des personnes auditionnées par le rapporteur
Ce rapport porte sur un texte suivi par NosParlementaires. Voir le texte suivi →

Document officiel ↗

Autres rapports de Charles Sitzenstuhl

La mise en œuvre des repas CROUS à 1 euro

Rapport d'information · 02/07/2026

visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées

Rapport législatif · 23/03/2026

La réforme des bourses étudiantes

Rapport d'information · 11/06/2025

rapport d'information Ddadue

Rapport d'information · 21/01/2025