Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rapport législatif Assemblée nationale

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

Déposé le 07/05/2025

Stéphane Viry Stéphane ViryLIOT Député — Vosges (1)
Sommaire
  • Introduction...........................................................
  • COMMENTAIRE DES ARTICLES
  • COMPTE RENDU DES DÉBATS
  • PERSONNES ENTENDUES
Ce rapport porte sur un texte suivi par NosParlementaires. Voir le texte suivi →

Document officiel ↗

Autres rapports de Stéphane Viry

portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

Rapport législatif · 20/05/2026

Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du. (commission mixte paritaire)

Rapport législatif · 08/07/2025

Transposition des accords nationaux interprofessionnels

Rapport législatif · 24/06/2025

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée

Rapport législatif · 28/05/2025