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Portrait de Yannick Monnet

Yannick Monnet et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »

Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement

Gauche Démocrate et Républicaine

Yannick Monnet a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 121 amendements (dont 66 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur ART. 10 Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 BIS Adopté
  • Auteur ART. 7 BIS Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. 14 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 6 BIS En discussion
  • Auteur ART. 20 SEXIES Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. 4 Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. 12 Adopté
  • Cosignataire ART. 8 QUATER Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. 2 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Irrecevable
  • Auteur ART. 4 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 8 QUATER En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion

… et 91 autres amendements.

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