Questions de Xavier Roseren

Associations syndicales de propriétaires et foncier morcelé de montagne

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 21/07/2026 • montagne

Associations foncières pastorales et cloisonnement sectoriel en montagne

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 21/07/2026 • montagne

Agrément sanitaire et compostage de proximité

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 09/06/2026 • déchets

Réforme de l'arrêté tarifaire S21

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 26/05/2026 • énergie et carburants

Dispositif de contrat d'obligation d'achat dit « S21 »

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 21/04/2026 • énergie et carburants

Participation financière des usagers au secours en montagne

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 31/03/2026 • sécurité des biens et des personnes

Protection du pouvoir d'achat et viabilité des exploitations agricoles

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 24/03/2026 • agriculture

Publication de l'arrêté tarifaire « Rénovation HR26 »

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 20/01/2026 • énergie et carburants

Corriger l'exclusion des artistes-auteurs de l'ACRE

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/12/2025 • travailleurs indépendants et autoentrepreneurs

Mobilité des internes en médecine et attractivité des territoires sous-dotés

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 17/06/2025 • professions de santé

Mobilité des stagiaires enseignants entre académies en Auvergne-Rhône-Alpes

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 17/06/2025 • enseignement supérieur

Difficultés de recharge pour les véhicules électriques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 10/06/2025 • énergie et carburants

Remise en question de la dérogation à l'étourdissement avant abattage

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 10/06/2025 • animaux

Non-respect de l'article L. 3122-9 du code des transports en zones touristiques

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 01/04/2025 • transports routiers

Impact du DPE sur le tourisme en montagne

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 01/04/2025 • montagne

Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/03/2025 • drogue

Modernisation de la procédure de sanction des infractions d'ivresse publique

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/03/2025 • crimes, délits et contraventions

Révision en profondeur du décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • professions de santé

Garantie en matière de soutien stable au photovoltaïque sur toiture

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/02/2025 • énergie et carburants

Réforme redevance eau pour les industries agro-alimentaires

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 25/02/2025 • eau et assainissement

Création d'un diplôme spécifique au snowboard

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 05/11/2024 • sports

Statut des coachs exerçant leur activité en ligne

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 08/10/2024 • sports

Prédation du loup

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • animaux

Conséquences de la hausse des droits de douane

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • commerce extérieur

Assurance chômage des travailleurs transfrontaliers

Question au Gouvernement • Ministère du travail et des solidarités • travail

Lutte contre la fraude aux arrêts maladie

Question au Gouvernement • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • sécurité sociale