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Portrait de Vincent Trébuchet

Vincent Trébuchet et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »

Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement

Union des droites pour la République

Vincent Trébuchet a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 38 amendements (dont 5 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire TITRE Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 13 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. 11 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 20 QUATER Retiré
  • Cosignataire ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 11 Rejeté
  • Auteur ART. 10 Tombé
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 6 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 QUATER En discussion
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. 10 Rejeté
  • Cosignataire ART. 7 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Auteur ART. 8 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. 13 En discussion
  • Cosignataire ART. 16 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté

… et 8 autres amendements.

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