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Portrait de Vincent Trébuchet

Vincent Trébuchet et la loi « L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer »

Votes, amendements et interventions sur L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

Union des droites pour la République

Vincent Trébuchet a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 31 amendements (dont 14 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. PREMIER Retiré

… et 1 autres amendements.

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